CONDITIONS D’UTILISATION du site Cart-el.com

Le présent contrat constitue une entente légale entre l’utilisateur du site Cart-el.com et le site Cart-el.com. Ces conditions sont applicables à tout contenu disponible sur le domaine cart-el.com. En utilisant un service fourni par ledit site ou en visionnant son contenu, l’utilisateur consent au présent contrat.

Les conditions d’utilisation peuvent changer à tout moment et sont applicables dès leur publication. Si quelque clause ne convient pas à l’utilisateur, il se doit de cesser l’utilisation de ce service.

  1. Tout contenu disponible sur le site Cart-el.com, sauf si spécifié autrement, est la propriété intellectuelle exclusive de cart-el et/ou BNG Scarecrow et/ou You art et/ou Vedje Légume. Toute utilisation, duplication, publication ou modification en dehors du domaine cart-el.com initiée par l’utilisateur de façon non prévue par Cart-el.com est strictement interdite sans le consentement des détenteurs de la propriété intellectuelle dudit contenu.
  2. Cart-el.com n’est pas responsable de l’efficacité du service offert. Aucune garantie n’est offerte en ce qui concerne la disponibilité, l’efficacité et la stabilité du service offert.
  3. L’utilisateur est seul responsable de la confidentialité de ses noms d’utilisateur et mots de passe et de l’utilisation de ces derniers par une tierce personne.
  4. Les services de Cart-el.com ne doivent être utilisés à des fins de pollupostage (spam) ni de harcèlement.
  5. Les personnes d’âge mineur se doivent d’obtenir le consentement d’autorités parentales avant toute utilisation du service. L’autorité parentale ayant offert ce consentement devient alors la seule personne pouvant être tenue responsable des conséquences de l’utilisation du service.
  6. Cart-el.com n’est pas responsable de la confidentialité de toute information soumise par l’utilisateur.
  7. Le contenu des sites dont les liens apparaissent sur le site Cart-el.com ne peut être lié à Cart-el.com.
  8. Cart-el.com n’est aucunement responsable des dommages physiques ou psychologiques engendrés lors de l’utilisation de ses services.
  9. Cart-el.com ne garantit pas l’intégrité, ni même la disponibilité des données fournies par l’utilisateur. Cart-el.com ne sera pas tenu responsable des pertes ou de la corruption de données… de plus, toute donnée fournie par l’utilisateur pourra être supprimée à tout moment sans avertissement préalable.
  10. L’utilisateur est le seul responsable du contenu des cartes qu’il fait parvenir.
  11. Cart-el peut à tout moment bloquer l’accès à son service à toute personne jugée nuisible.
  12. Le contenu du site peut changer à tout moment et certains services peuvent être modifiés, supprimés ou peuvent soudainement requérir l’admission à certaines conditions.

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

  1. Les données fournies par les utilisateurs ne seront pas rendues disponibles sciemment sauf si l’utilisateur ou la personne concernée par ces données y consent expressément.
  2. Des données peuvent être recueillies pour fins de statistiques ou de sécurité et peuvent être publiées tout en respectant l’anonymat des utilisateurs.
  3. Lorsque vous faites parvenir une carte à une tierce personne, les noms et adresses de courrier électronique que vous fournissez seront connus de cette tierce personne.
  4. Aucune donnée fournie sur internet n’est confidentielle de façon absolue. Toute donnée peut être consultée par les administrateurs du site ou par des pirates informatiques. Faites toujours attention aux informations que vous fournissez!
Cartes au hasard: Sorcière | L'Abus fait l'party | Cadeau Carte-Russe (ou Matriochkarte) | Le Traîneau du Père Noël | Bonne Année à vous! | WAAAAAAN! | Comme un pouésson dans l'eau | Coeur Brisé | MOI j'aime TOI | J'ai le...
Partenaires | Conditions d'utilisation et Politique de confidentialité


©2007 Cart-el